Les emballages les opérations courants

Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle.

Il existe deux grandes catégories d’emballage, le matériel d’emballage et les emballages commerciaux.

I- Le matériel d’emballage :

Ce sont des objets utilisés pour le conditionnement des matières, produits et marchandises manutentionnés dans l’entreprise. Ils ne sont pas destinés à être livrés au client mais à rester dans l’entreprise pour ses besoins internes. Exemple : citernes, tonneaux…

Comptabilisation :

Comptablement le matériel d’emballage est considéré comme une immobilisation amortissable. L’acquisition de ces emballages et enregistrée au compte 2332 (matériel et outillage).

Exemple : le 07/11/2019, l’entreprise Alpha Gasoil, a acheté une grande citerne à gaz au prix de 200.000 DH HT TVA (20%). Le règlement est effectué par chèque bancaire. Facture n°1

comptabilisation d'emballage

✋ Lire aussi : Les formules de calcule TVA

II-Les emballages commerciaux :

Les emballages commerciaux sont des objets destinés à contenir les produits ou les marchandises et livrés à la clientèle en même temps que leur contenu.

Suivant l’usage qui en est fait, on distingue trois sortes d’emballage perdus, les emballages récupérables et les emballages mixtes.

1. les emballages perdus :

ce sont des emballages de faible valeur unitaire, ils sont livrés aux clients avec le contenu. Ils ne sont pas récupérés et ne font pas l’objet d’une facturation indépendante au client.

Le prix de vente des marchandises est cependant ajusté de façon à tenir compte du coût des emballages. Il n y a donc pas de comptabilisation séparée de ces emballages perdus.

Exemple :

Le 07/12/2019, l’entreprise ‘BETASCUIT ‘ société industrielle, envoi à son client ‘MOLCO’ la facture n°22 suivante :

20 pots de confiture à 13 DH l’unité. Référence : C200

10 cartons d’abricot sec à 50 DH l’unité. Référence : AS100

20 boites de chocolats à 30 DH l’unité. Référence : CH300

TVA 20% et le net à payer par chèque bancaire. Comptabiliser au journal de Fournisseurs.

La facture

l'écriture au journal comptable

2. les emballages récupérables :

Les emballages récupérables sont livrés avec les marchandises, mais ils sont repris par le fournisseur. Ces emballages sont classés en deux catégories :

A.les emballages récupérable identifiable :

Susceptible d’être provisoirement prêtés, loués ou consignés. Ces emballages numérotés et / ou portent l’identification de l’entreprise propriétaires. Ils sont considérés comme des immobilisations et enregistrés au compte 2333 « emballages récupérable identifiables ».

Exemple : le 12/07/2019, l’entreprise ALPHA achète un conteneur AF12, et reçoit de son fournisseur BETA, la facture de doit n°12 suivante : Montant Brut (HT) : 18.000 DH, remise 6%, TVA 20%, le net à payer dans 8 mois. Comptabiliser cette opération au journal comptable Fd' Alpha.

La facture

écriture au journal

B.Les emballages récupérable non identifiable :

Leur identification présente beaucoup de difficultés (bouteilles en verre, palettes…)

Ces emballages sont considérés comme des approvisionnements. Ils sont enregistrer au classe 6, 61232(achats d’emballages récupérables non identifiable).

Exemple : Le 11/12/2019, l’entreprise ALPHA achète 120 palettes à 20 DH l’unité et reçoit de son fournisseur BETA la facture n°15, le règlement par espèce PC n°3. Comptabiliser au journal d’ALPHA.

comptabilisation au journal

III la consignation des emballages :

La consignation d’emballages est une opération qui consiste à livrer les emballages avec les marchandises aux clients qui devra les restituer au fournisseur qui demeure le propriétaire des emballages.

La doctrine comptable considère la consignation à la fous cille un prêt à usage et un gage sur espèce au profit du préteur : c'est-à-dire pour inciter le client à rendre les emballages, le fournisseur lui fait payer une certaine somme d’argent à la livraison qu’il s’engage à rembourser lors du retour des emballages.

NB : Le montant déposé par le client comme garantie (dépôt de garantie) lors de la consignation n’est pas soumise à la TVA.

Exemple :

La société industrielle ALPHA vend le 12/08/2014 à crédit de 45 jours à l’entreprise commercial BETA 120 casseroles pour une valeur unitaire de 50 DH (TVA 20%), les casseroles sont livrées dans des caisses contenant chacune 6 casseroles et consignées pour un prix unitaire de 15 DH. Facture A12.

Facture

l'écriture au journal

1. le retour des emballages consignés (déconsignation des emballages) :

A la restitution des emballages par le client, deux cas peuvent se présenter :

· Le fournisseur reprend les emballages à leur prix de consignation.
· Le fournisseur reprend les emballages à un prix inférieur à leur prix de consignation.

a).la déconsignation des emballages (le retour des emballages consignés) :

Dans cette situation, le fournisseur récupère les emballages consignés et rembourser le client du montant exacte de la consignation payés lors de livraison des biens.

Exemple : reprenons l’exemple précédent. Le 15/09/2014, BETA retourne à ALPHA les caisses consignées le 12/08/2014 à leur prix de consignation. ALPHA lui adresse alors la facture d’avoir AVn°45.

Facture

l'écriture comptable

b. Emballage repris à un prix inférieur au prix de consignation :

Dans cette situation, les emballages sont repris à un prix inférieur de leur prix de consignation pour les raisons suivantes :

Soit parce que les emballages ont été endommagés.
Soit parce que le fournisseur a fixé un délai maximum de restitution.

Cette situation se traduit différemment chez le fournisseur et chez le client. Cette opération génère une charge pour le client égal à la différence entre le prix de consignation et la somme obtenu lors de la restitution. Cette charge est enregistrée au débit du compte 61317( malis sur emballage rendus), et un produit pour le fournisseur égale à la différence entre le prix de consignation et la valeur remboursée au client (prix de reprise) => 71275 Bonis sur reprise d’emballage consigné.

Cette opération est soumise à la TVA.

Exemple : reprenons l’exemple précédent, mais considérons cette fois-ci que le prix de reprise est de 10 DH au lieu de 15 DH. ALPHA adresse alors BETA la facture d’avoir n°65.

Facture

écriture comptable

2. Non restitution des emballages consignés :

Dans certains cas, le client décide de garder définitivement l’emballage consigné. En contrepartie, le fournisseur conserve le montant de la consignation. En effet le non restitution des emballages s’analyse comme une vente de produits accessoires, et le client devient propriétaire des emballages en question.

Exemple : reprenons l’exemple précédent : le 24/09/2014, Beta informe son fournisseur ALPHA qu’il souhaite conserver les 20 caisses consignées le 12/08/2014.ALPHA adresse alors à son client BETA la facture de doit n°567.