Définition Fiscalité - Gestion s5

 Définition Fiscalité - Gestion s5 

Dans la Rome antique, le fisc est le trésor personnel des empereurs. Il signifie littéralement, en latin, le  panier ou la bourse : il désigne tous les revenus tirés des  provinces, spécialement des provinces impériales.

Définition Fiscalité - Gestion s5

•Son existence de fiscalité :

   est due à la répartition des pouvoirs, durant le Haut-Empire, entre le Sénat et l’Empereur. Par la suite, les empereurs accentuèrent leur contrôle sur l’ensemble des finances du monde romain, et l’importance du fisc augmenta en conséquence.

•à Rome un «fiscal» :il ne s’occupait pas des impôts, mais n’avait guère bonne réputation puisqu’il s’agissait d’un juge qui pratiquait la torture. Le terme est d’ailleurs resté, dans certains pays, comme l’Espagne,  pour désigner les magistrats du ministère public.

Le mot «impôt» dérive directement d’un terme qui, déjà, supposait l’usage de la force. L’impôt est en effet un dérivé du mot «imponere», qui veut dire, imposer.
•Aujourd’hui, imposer n’est pas seulement établir un impôt, au sens dérivé, mais, au sens propre, c’est forcer quelqu’un à faire quelque chose, en l’occurrence à  payer.

•Le mot «impôt» a d’ailleurs des dérivés évocateurs, ce qui va nous 
amener à parler d’imposture. En France, le percepteur des impôts était à l’origine un «imposteur». Ce terme, qui n’avait rien de péjoratif, était une appellation officielle. Nous savons qu’ aujourd’hui, il désigne quelqu’un qui se comporte avec tromperie, et   que l’imposture est le mot qui désigne la tromperie elle-même.

    La fiscalité (cours de fiscalité s5)  renseigne à la fois le système de perception des impôts et l'ensemble des lois qui régissent les procédés de perception. Le concept évoque aussi l'ensemble des impôts qui sont en vigueur dans un pays à une époque déterminée.

La fiscalité est un révélateur du pouvoir car elle permet d'observer les rapports multiples entre la dynamique des structures économiques et les politiques de l'Etat, entre les Finances publiques et la légitimité du pouvoir entre le gouvernement et les différents partenaires sociaux, entre les hommes politiques et les hommes d'affaires.

Elle est un observatoire privilège pour mieux comprendre l'évolution des rapports entre l'Etat et la société. Toute fois, il est nécessaire de retenir que la fiscalité est un terme générique regroupant l'impôt, son rôle, ses caractéristiques et ses principes.

Le droit fiscal peut être défini comme la branche du droit recouvrant l'ensemble des règles de droit relatives aux impôts. Elle désigne aussi la participation des sujets de droit (personnes physiques, personnesmorales) à l'organisation financière de l'État et à l'expression de sa politique économique et sociale.